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Terrains contaminés près d’une maison : où chercher en Ontario

La plupart des maisons n’ont aucun problème de contamination. Mais une ancienne station-service dans la rue, un vieux réservoir de mazout dans la cour ou un site industriel voisin méritent d’être connus avant de signer.

Quoi chercher

  • Sur le terrain : un réservoir de mazout enfoui (fréquent dans les vieilles maisons passées au gaz), un usage industriel ou commercial passé, du remblai venu d’ailleurs.
  • À côté ou dans la rue : anciennes stations-service, nettoyeurs à sec, ateliers de carrosserie, gares de triage, sites d’enfouissement.
  • Dans le secteur : installations qui déclarent des rejets de polluants, anciens puits de pétrole ou de gaz.

Registres publics à consulter

Registre environnemental des sites de l’Ontario

Quand un terrain passe à un usage plus sensible — par exemple une ancienne usine transformée en logements — le propriétaire doit souvent déposer un dossier de l’état du site après une évaluation environnementale et une décontamination. La province les conserve dans un registre public. Un dossier déposé près de votre adresse indique un usage passé à vérifier.

Inventaire des sites contaminés fédéraux

Liste les sites contaminés sur des terrains fédéraux (aéroports, terrains militaires, ports, immeubles fédéraux) et leur état.

Inventaire national des rejets de polluants (INRP)

La liste d’Environnement et Changement climatique Canada des installations qui déclarent chaque année leurs rejets dans l’air, l’eau ou le sol.

Puits de pétrole

L’Ontario conserve les dossiers des puits de pétrole, de gaz et de saumure. La plupart sont dans le sud-ouest de la province, mais il en existe ailleurs.

La question du réservoir de mazout enfoui

De nombreux assureurs ontariens refusent d’assurer une maison avec un réservoir de mazout enfoui, et retirer un réservoir qui fuit avec le sol contaminé peut coûter très cher. Demandez au vendeur si la maison a déjà été chauffée au mazout, cherchez un tuyau de remplissage ou d’évent sur un mur extérieur et demandez à l’inspecteur de vérifier. S’il y a eu un réservoir, demandez la preuve de son retrait et de l’analyse du sol.

Quand aller plus loin

Pour une maison typique, ces étapes suffisent habituellement. Si un registre montre une ancienne station-service ou un site industriel voisin, ou si le terrain a eu un usage commercial, demandez à un consultant en environnement qualifié une évaluation environnementale de site de phase I — un examen des dossiers et une visite qui indiquent si des analyses sont nécessaires.

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Questions fréquentes

Un site contaminé à proximité rend-il la maison dangereuse?

Pas en soi. Cela signifie que le secteur a eu un usage à comprendre. La distance, la nature du site et sa décontamination comptent. Un consultant en environnement qualifié peut dire si des analyses sont nécessaires.

Comment savoir si une maison a eu un réservoir de mazout?

Demandez au vendeur, cherchez un tuyau de remplissage ou d’évent sur un mur extérieur et demandez à l’inspecteur. Les vieilles maisons passées au gaz naturel ont parfois gardé l’ancien réservoir.

Sophia
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